J.O. 70 du 24 mars 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 10 février 2005 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (arbres fruitiers)

NOR : AGRP0500470A


Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité,

Vu le code rural, notamment ses articles R.* 661-1 à R.* 661-11 ;

Vu le décret no 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 12 décembre 2003 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants d'arbres fruitiers) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section arbres fruitiers),

Arrête :


Article 1


Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France pour une durée de dix ans les variétés fruitières désignées ci-après :



Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 70 du 24/03/2005 texte numéro 45


Article 2


Est modifié ainsi qu'il suit l'article 2 de l'arrêté du 18 novembre 1993 susvisé pour la variété Snowbell 1524 :

Pêcher, nectarines et brugnons, lire : « Snowbel 1524 », au lieu de : « Snowbell 1524 ».

Article 3


Est transférée, à compter du 1er janvier 2003, de la rubrique I des fruits secs à la rubrique I des porte-greffe du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France la variété fruitière désignée ci-après :

Noyer : Noba.

Article 4


Sont transférées, à compter du 1er janvier 2003, de la rubrique I à la rubrique II, classe 1, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :

Abricotier : Tardif de Tain, Toyaco.

Pêcher :

- pêches proprement dites : Monver ;

- nectarines : Momee.

Poirier : Red Satin.

Pommier : Dalili, Delblush, Elbee, Fuji, Galaxy, Hidala, Pilot, Pinova, Sandidge, Schneica.

Prunier domestique : Fermareine.

Prunier japonais : Friar.

Article 5


Sont transférées, à compter du 1er janvier 2003, de la rubrique I à la rubrique II, classe 2, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :

Cerisier : fruits de table-bigarreau : Sumpaca.

Cognassier à fruits : Bourgeault, Champion, Fruits ronds, Géant de Vranja, Portugal.

Pêcher :

- pêches proprement dites : Douceur, Rome Star, September Sun, Zaidote, Zailice ;

- nectarines : Snowbel 1524, Zaimire.

Pommier : Arkcharm, Delgobel, Delorgue, Delprivale, Meran, Pikant, Piros, Spurkoop.

Prunier japonais : Simka.

Article 6


Sont transférées, à compter du 1er janvier 2003, de la rubrique I à la rubrique II, section 2, des porte-greffe du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :

Malus pumila : Lizzy.

Article 7


Sont transférées à compter du 1er janvier 2003, de la rubrique II, classe 1, à la rubrique II, classe 2, du Catalogue officiel des espèces de variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :

Pommier : Baukro, Fiesta, Marstar, Ozark Gold.

Article 8


Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2003, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés de porte-greffe désignées ci-après :


Rubrique II, section 1


Prunus insititia : Saint-Julien hybride no 2.


Rubrique II, section 2


Amygdalus communis x Prunus persicae : amandier x pêcher GF 557 ;

Prunus domestica : prunier GF 43, Reine-Claude GF 1380 ;

Malus pumila : Cepiland, Lancep, Lizzy.


Article 9


Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2003, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés d'arbres fruitiers désignées ci-après :


Rubrique II, classe 1


Abricotier : Aviera, Bhart, Hargrand, Tardif de Tain, Toyaco.

Cerisier : fruits de table-bigarreau : Badacsonyi, Duroni 3, Early Van Compact, Fercer, Van.

Noisetier : Segorbe.

Noyer : Corne, Franquette, Grandjean, Marbot, Mayette, Parisienne.

Pêcher :

- pêches proprement dites : Monver ;

- nectarines : Flavortop, Momee, Zailavor ;

- pavies : Babygold 9.

Poirier : Président Héron, Red Satin.

Pommier : Dalili, Delblush, Delcorf, Delgollune, Elbee, Elstar, Fuji, Galaxy, Granny Smith, Hidala, Pilot, Pinova, Reine des Reinettes rouge, Sandidge, Schneica.

Prunier :

- prunier domestique : Enduke, Fermareine, Reine-Claude de Moissac ;

- prunier japonais : Black Amber, Friar.


Rubrique II, classe 2


Abricotier : Anderheat, Bebeco, Cafona, Houcall, Modesto, Rouget de Sernhac, Royal Rosa.

Cerisier :

- fruits de table-bigarreau : Starkrimson, Sumpaca, Ulster ;

- fruits d'industrie-cerise : Pouladen.

Cognassier à fruits : Bourgeault, Champion, Fruits ronds, Géant de Vranja, Portugal.

Noisetier : Jemtegaard 5.

Noyer : Bijou, Candelou, Chaberte, Grosjean (synonyme : Camburat), Grosvert (synonyme : Verdot), Hartley, Lalande (synonyme : Lande), Lozeronne, Meylannaise, Moussine, Pedro, Romaine, Ronde de Montignac, Verdelet, Vourey.

Olivier : Moncita.

Pêcher :

- pêches proprement dites : Douceur, Early Redhaven, Esgin, Flamecrest, Genadix 7, Rome Star, September Sun, Velvet, Zaidote, Zailice, Zainuve ;

- nectarines : Burbelle, Crimson Gold, Early Sungrand, Fuzalode, Morton, Nectadieu no 4, Snowbel 1524, Zaicigro, Zaimire.

Poirier : Delbias, Delwilmor, Général Leclerc.

Pommier : Arkcharm, Baukro, Bauline, Delbrus, Delgobel, Delorgue, Delprivale, Fiesta, Jim Brian, Jonnee, Marstar, Meran, Ozark Gold, Pikant, Piros, Spurkoop.

Prunier japonais : Simka.


Classe 1


Cassis : Blackdown, Tenah, Tsema.

Framboisier remontant : Autumn Bliss.


Classe 2


Framboisier non remontant : Malling Admiral.


Article 10


Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :

Amandier : Thompson.

Pêcher :

- pêches proprement dites : Crown Princess, Meyna ;

- nectarine : Meymag ;

- brugnons : Favrest 910.

Article 11


Est modifié ainsi qu'il suit l'article 1er de l'arrêté du 12 décembre 2003 susvisé :

I. - Pour la variété Gradiplum, lire : « TC Sun Gradiplum », au lieu de : « Gradiplum ».

II. - Pour la variété EL 12-9, lire : « Dalistar », au lieu de : « EL 12-9 ».

III. - Pour la variété Heisi Fuji, lire : « Heisei Fuji », au lieu de : « Heisi Fuji ».

IV. - Pour les variétés Red Star et Acharrow delicious, les dénominations « Red Star » et « Acharrow delicious » sont supprimées du tableau.

Article 12


Est modifié ainsi qu'il suit l'article 3 de l'arrêté du 12 décembre 2003 susvisé :

I. - Pour la variété Duchesse d'Este, lire : « Duchessa d'Este », au lieu de : « Duchesse d'Este ».

II. - Pour la variété Ryan Sun, lire : « Ryans Sun », au lieu de : « Ryan Sun ».

Article 13


Est modifié ainsi qu'il suit l'article 5 de l'arrêté du 12 décembre 2003 susvisé, en rubrique II, section 2 :

I. - Pour l'espèce Malus pumila :

Lire : « Malus pumila : Doucin de Fontenay, Doucin jaune de Holstein M 4, Doucin vert M 7, East Malling II M 2, East Malling IX M 9, East Malling XIII M 13, Ketziner Ideal M 16, Malling Merton 104 MM 104, Malling Merton 106 MM 106, Malling Merton 109 MM 109, Malling Merton 111 MM 111, Malling XXV M 25, Malling XXVI M 26, Mark, Merton Immune 793 MI 793, Paradis de Veyre Noir de Monton, Paradis jaune de Metz ».

Au lieu de : « Malus pumila : Doucin de Fontenay, Doucin jaune de Holstein M 4, Doucin vert M 7, East Malling II M 2, East Malling IX M 9, East Malling XIII M 13, Ketziner Ideal M 16, Malling Merton 104 MM 104, Malling Merton 106 MM 106, Malling Merton 109 MM 109, Malling Merton 111 MM 111, Malling XXV M 25, Malling XXVI M 26, Merton Immune 793 MI 793, Paradis de Veyre Noir de Monton, Paradis jaune de Metz ».

II. - Pour l'espèce Pyrus communis, lire : « Pyrus communis : Broklyl, Brokmal », au lieu de : « Prunus communis : Broklyl, Brokmal ».

Article 14


Est modifié ainsi qu'il suit l'article 6 de l'arrêté du 12 décembre 2003 susvisé :

I. - En rubrique II, classe 1, pour la variété Campsur, lire : « Camspur », au lieu de : « Campsur ».

II. - En rubrique II, classe 2 :

- pour la variété Précoce de Thyrinthe, lire : « Précoce de Tyrinthe », au lieu de : « Précoce de Thyrinthe » ;

- pour l'espèce nectarines et brugnons, lire : « Nectarines et brugnons : Andalu, Andami, Armking, Esja, Maygrand, Oregian, Tines, Zaiverem », au lieu de : « Nectarines et brugnons : Andalu, Andami, Armking, Esja, Maygrand, Oregian, Zaiverem » ;

- pour l'espèce pommier, lire : « Pommier : Delearly, Delrouval, Grifer, Hanners, Kent, Pomme Cloche, Prima, Rubin, Vista Bella. », au lieu de : « Pommier : Delearly, Delrouval, Grifer, Hanners, Kent, Pomme Cloche, Prima, Rubin ».

III. - En classe 1, pour la variété Wavi, lire : « Wawi », au lieu de : « Wavi ».

Article 15


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 10 février 2005.


Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur

des politiques économique et internationale :

L'ingénieur en chef du génie rural,

des eaux et des forêts,

O. Denais